E-Congres
Présentation de la marque E-Congres
Déposée le 10 avril 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FMC PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « E-Congres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque E-Congres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-Congres arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.
FMC PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02